Choc à la SEC : Une poignée de tokens considérés comme des securities ?
Depuis plusieurs années, la régulation des crypto-actifs aux États-Unis semblait enfermée dans une logique de confrontation. L’ancienne présidence de la Securities and Exchange Commission (SEC), sous Gary Gensler, considérait que la plupart des cryptomonnaies relevaient des securities. Mais une inflexion majeure vient d’être annoncée : Paul S. Atkins, actuel président de la SEC, a déclaré qu’une toute petite minorité de tokens doivent être considérés comme des titres financiers.
Un tournant face à l’approche de Gary Gensler
Lors du Wyoming Blockchain Symposium, en août 2025, Paul Atkins a surpris le secteur. Plutôt que d’imposer une lecture rigide du fameux test de Howey, il a insisté sur une approche contextualisée. Selon lui, ce n’est pas le token en lui-même qui détermine sa nature juridique, mais la façon dont il est emballé, promu et vendu.
Ainsi, contrairement à Gary Gensler qui estimait que “la majorité des tokens sont des securities”, Atkins a affirmé que “très peu d’entre eux le sont véritablement”. Cette nuance ouvre la voie à une lecture plus pragmatique et réduit le risque d’actions judiciaires arbitraires contre des projets crypto opérant de bonne foi.
Cette réorientation arrive à un moment critique. En effet, plusieurs entreprises américaines du secteur avaient envisagé un exil vers l’Europe ou l’Asie, découragées par l’incertitude réglementaire. Désormais, l’industrie pourrait retrouver une certaine confiance dans la stabilité du cadre juridique américain.
Project Crypto : vers une régulation adaptée
Cette nouvelle vision s’inscrit dans un programme baptisé Project Crypto, annoncé par la SEC pour clarifier la régulation des actifs numériques. Le projet vise à créer un équilibre : protéger les investisseurs tout en encourageant l’innovation.
Paul Atkins a confirmé la mise en place prochaine d’un groupe de travail sur les actifs numériques, en coordination avec le Congrès et la Maison Blanche. Ce groupe aura pour mission d’harmoniser la législation nationale avec les standards internationaux, afin de ne pas isoler les États-Unis dans la compétition mondiale pour l’innovation blockchain.
En pratique, la SEC prévoit d’introduire des exemptions ciblées, des abris réglementaires pour les jeunes projets et des règles de divulgation adaptées. L’idée n’est plus de calquer les obligations des marchés financiers traditionnels sur les crypto-actifs, mais de reconnaître leurs spécificités.
Un Congrès déjà mobilisé
Parallèlement, le Congrès américain avance sur plusieurs textes de loi. Le plus notable est le Digital Asset Market Clarity (CLARITY) Act, qui cherche à définir un cadre légal précis pour les marchés numériques. L’objectif est clair : éliminer la zone grise juridique qui freine encore l’adoption.
Si ce texte est adopté, il viendra renforcer la cohérence avec la nouvelle approche de la SEC. Ensemble, ces évolutions pourraient transformer les États-Unis en terrain plus attractif pour les entreprises blockchain, face à des régions comme l’Union européenne et son règlement MiCA.
Conséquences pour le marché crypto
Cette inflexion réglementaire a plusieurs implications majeures :
- Moins de litiges : la réduction des poursuites arbitraires devrait sécuriser les projets déjà établis.
- Retour de la confiance : les investisseurs institutionnels, longtemps prudents, pourraient accroître leur exposition.
- Stimulation de l’innovation : les start-ups auront davantage de marge pour expérimenter sans crainte d’un procès surprise.
Cependant, il reste des défis. Les autorités américaines devront éviter que cette flexibilité ne devienne un prétexte à de nouvelles arnaques. Le succès de cette stratégie dépendra donc de la capacité de la SEC à distinguer efficacement les projets légitimes des schémas frauduleux.
Une rupture qui fait date
En somme, Paul Atkins envoie un message fort : la SEC n’est plus une institution qui cherche à étouffer l’écosystème crypto, mais un acteur qui veut l’encadrer intelligemment. Ce changement de cap pourrait marquer le début d’une ère plus sereine pour les entreprises blockchain aux États-Unis.
Le contraste avec l’ère Gensler est frappant. Alors que l’ancien président de la SEC se plaçait dans une logique de confrontation frontale, Atkins ouvre une voie de compromis, où la protection des investisseurs coexiste avec l’ouverture à l’innovation.
Sources : Wyoming Blockchain Symposium
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