Selon Hester Peirce, la règlementation apportera une clarification nécessaire aux marchés

Règlementation SEC
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De nombreux observateurs du secteur s’attendent à ce que la Securities and Exchange Commission (SEC) resserre son emprise sur les crypto-actifs, mais cette décision pourrait également “apporter plus de clarté aux marchés”, selon les déclarations d’Hester Peirce, l’un des cinq commissaires de la SEC, à Bloomberg TV.

Source: capture vidéo, Youtube/CNBC Television

Peirce a expliqué : “J’ai mis en place une sphère de sécurité pour les jetons afin de clarifier les opérations de distribution de jetons. Je pense que nous devons approuver un produit négocié en bourse (exchange traded product, ETP) basé sur le Bitcoin, et nous avons reçu de nouvelles demandes basées sur Ethereum également”.

Les ETP suivraient les prix des crypto-actifs, permettant d’investir dans ces actifs sans les posséder.

La sphère de sécurité pour les jetons est une référence de Mme Peirce à son initiative d’avril dernier : il s’agit de la publication d’une version actualisée de la proposition qui vise à permettre aux entreprises cryptos de proposer des jetons dans le cadre d’ICO (Initial Coin Offering, offres initiales de jetons) en conformité avec les règles de la SEC.

“Nous devons également fournir une certaine clarté sur les services de garde pour les entités réglementées, donc pour les courtiers-négociants et les conseillers en investissement”, a-t-elle ajouté.

En ce qui concerne l’approche adoptée par Gary Gensler, le président de la SEC nommé à son poste en avril dernier, Peirce a déclaré qu’il “a déjà été assez franc sur sa volonté de mettre en place un processus de surveillance des marchés au comptant, que ce soit par la SEC ou une autre agence de réglementation fédérale.”

Ces précisions réglementaires pourraient également avoir un impact sur la bataille juridique du régulateur avec la société blockchain Ripple, sur l’affirmation selon laquelle le XRP affilié à Ripple est un titre non enregistré.

“C’est un point sur lequel nous avons également essayé d’être un peu plus précis”, a déclaré Peirce. “Lorsqu’un crypto-actif est vendu (…) comme une valeur mobilière, il est vendu dans le cadre d’un contrat d’investissement. [Mais] cela ne signifie pas nécessairement que l’actif lui-même est une valeur mobilière, cela signifie simplement qu’il a été vendu comme tel.”

Par ailleurs, au cours des derniers mois, Peirce a exprimé son opposition aux tentatives de ses collègues régulateurs, y compris Gensler, d’appliquer une réglementation stricte aux crypto-actifs plutôt que de promouvoir l’autorégulation, avertissant que cela pourrait contrecarrer l’innovation.

La SEC américaine a récemment publié son agenda réglementaire pour le printemps et l’été, et il ne comprend pas de questions liées aux crypto-actifs.

Signalant son désaccord avec l’approche réglementaire actuelle, Fred Ehrsam, cofondateur de Coinbase, a fait remarquer que “la crypto est une question nuancée, et il est possible que les États-Unis se trompent sur le sujet.”

“Vous avez beaucoup de régulateurs dont le travail consiste à atténuer les risques et à nous garder tous en sécurité, et c’est très bien. En même temps, je pense que la crypto est une opportunité de la même ampleur qu’Internet pour les États-Unis”, a déclaré Ehrsam à Bloomberg TV.

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