Trump signe la fin de l’IRS pour la DeFi : quelles conséquences pour les cryptos ?

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Feb 2024
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Passionné par l’univers des crypto-monnaies et des technologies blockchain, Julien est un journaliste indépendant qui explore les tendances émergentes de la finance décentralisée (DeFi), des...

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La finance décentralisée connait depuis quelques années une véritable expansion dans l’industrie crypto. Cependant, le secteur était confronté à certaines difficultés sous la précédente administration, cela résultant d’obligations légales freinant l’innovation. Cependant, Trump continue d’oeuvrer en faveur du marché avec des changements majeurs portant sur l’IRS.

Une règle mise en place sous l’administration Biden

Lorsque Biden fut à la Maison Blanche, il a mis en place un encadrement renforcé de la finance décentralisée. Vu comme un secteur propice à l’évasion fiscale et au blanchiment des fonds pour beaucoup, une règle prenant appui sur l’Infrastructure Investment and Jobs Act de 2021 a étendu la définition des courtiers pour inclure des entités de l’industrie crypto.

D’autant plus, avant la fin du mandat Biden, l’IRS a construit une règlementation, communauté appelée dans le secteur comme la règle des courtiers DeFI. En effet, celle-ci obligeait les opérateurs de plateformes décentralisées de fournir des informations et répondre à des obligations appliquées dans la finance traditionnelle.

Les informations collectées et envoyées sous une forme détaillée à l’administration correspondaient au produit brut des ventes de cryptomonnaies, les données personnelles des utilisateurs et bien plus encore. Avec une entrée en vigueur pour le 1er janvier 2027, une période transitoire était donc prévue pour permettre au secteur de s’adapter en accentuant la conformité.

Donald Trump procède à un retour en arrière

Finalement, cet engagement en faveur d’une DeFI moins décentralisée de l’administration Biden est désormais remise en cause. Le président Donald Trump a signé une résolution le jeudi 10 avril. Le texte en question porte sur l’annulation de la règle de l’IRS concernant les plateformes DeFI.

Cette décision intervient dans le cadre de la Congressional Review Act. Cette loi permet au Congrès d’annuler des réglementations fédérales dans un délai spécifique. Suite à un vote du Sénat en faveur de son abrogation le 4 avril dernier avec 70 voix pour et 27 contre, la Chambre des représentants a suivi. Le score final fut de 292 voix favorables et 132 qui se sont positionnés contre l’abrogation.

Ce qu’il convient de relever également, c’est qu’en plus de l’abrogation de la règle de l’IRS sur les plateformes DeFI, il sera impossible de proposer une règlementation similaire à l’avenir, ce qui témoigne de l’investissement de Trump en la matière, sa volonté d’assouplir le cadre juridique pour favoriser l’innovation.

Clap de fin pour la pression réglementaire en DeFi ?

L’annulation de cette règle est un véritablement soulagement pour les plateformes, n’ayant plus besoin d’entamer le processus de conformité, ce qui permettra de maintenir une décentralisation dans le temps. En supprimant une barrière réglementaire supplémentaire, les États-Unis continue d’assoir leur position de capitale des cryptomonnaies, ce que l’administration Trump ne cesse de souligner.

C’est un signal politique particulièrement fort. Les quatre prochaines années seront en totale rupture avec la régulation mise en place sous le mandat de Biden.

Naturellement, cela encourage l’innovation avec de nouveaux produits qui pourront être développés, de nouveaux investissements sur le territoire national. En complément, la confiance des utilisateurs à l’encontre des plateformes fera son retour. Ainsi, avec une réduction des risques portant sur la transmission des données, c’est un grand pas en avant pour le secteur.


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