La SEC abandonne les poursuites contre Binance et son fondateur CZ
Le bras de fer juridique qui opposa Binance à la SEC depuis juin 2023 vient officiellement de prendre fin. Instauré sous l’ère de Gary Gensler, cela témoigne d’une nouvelle présidence qui évolue à contre-courant de la position adoptée durant ces dernières années.
Un arrêt officiel des poursuites de la SEC
Pour rappel, durant l’été 2023, la SEC a lancé une action en justice contre Binance avec 13 chefs d’accusation se composant de violations des lois sur les valeurs mobilières à la fraude et manipulation de volumes de trading en passant par une mauvaise gestion des fonds et des offres de titres non enregistrés.
Après une longue saga juridique entrecoupée de rejets de motions, d’une condamnation de CZ, du paiement d’une amende et d’une suspension temporaire du procès en février 2025, nous nous retrouvons désormais face à une résolution du conflit.
Le jeudi 29 mai, la SEC et la plateforme d’échange Binance ont déposé une demande conjointe qui met fin à la plainte du gendarme boursier américain. Dorénavant, il ne sera plus possible pour la SEC de poursuivre l’acteur crypto pour les mêmes accusations.
L’échec de la SEC sous l’ère Gary Gensler
La clôture de cette affaire juridique est le témoignage d’une ère Gensler qui est à présent révolue. Lors de son mandat, ce dernier menait une politique particulièrement répressive à l’encontre des acteurs de l’industrie crypto.
De 2021 à 2025, il a multiplié les plaintes et les poursuites dans le cadre d’une stratégie de régulation par l’application de la loi.
Régulièrement auditionné devant les politiques sous le mandat de Biden, beaucoup lui reprochait des accusations infondées qui résultaient notamment de l’absence d’un cadre juridique. Par exemple, le commissaire de la SEC, Hester Peirce, estimait que cette stratégie fut mauvaise et a engendré des litiges prolongés avec des résultats économiques bien trop faibles.
Revirement de situation à long terme avec une administration pro-crypto
Avec l’arrivée de Paul Atkins à la présidence de la SEC, c’est un revirement de tendance qui prend place. L’arrêt des poursuites contre Binance n’est qu’un exemple parmi tant d’autres d’une administration qui est devenue pro-crypto avec l’arrivée du président Donald Trump. Nous pensons à des acteurs comme Kraken, Coinbase ou Metamask qui échappent également à la pression réglementaire.
D’autant plus, avec la création de la Crypto Task Force sous la direction de Hester Peirce, la SEC vise à faire avancer la réglementation du Web 3. Pour cela, des tables rondes prennent place régulièrement pour clarifier le statut des actifs numériques, apporter un cadre pour les stablecoins en réunissant de nombreux experts et spécialistes du secteur.
Ainsi, les prochains mois seront décisifs pour l’évolution des cryptomonnaies. En construisant un cadre réglementaire à grande échelle, cela vise effectivement à attirer des capitaux, inciter de nouvelles entreprises à s’installer et capter les flux qui pourraient se diriger vers d’autres continents.
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