Gary Gensler propose une méthode d’enregistrement “flexible” pour les jetons cryptos
Gary Gensler, président de la Commission des valeurs mobilières américaines (Securities and Exchange Commission, SEC), intensifie les efforts du régulateur pour étendre la réglementation sur l’industrie crypto. Dans son dernier témoignage au Sénat américain, le fonctionnaire a déclaré qu’il existait un moyen “flexible” pour les jetons de s’enregistrer auprès de l’agence, mais ses précédents commentaires crypto-sceptiques indiquent que les acteurs de l’industrie pourraient avoir un point de vue différent sur l’approche de la SEC.
Gensler a déclaré à la commission américaine des banques, du logement et des affaires urbaines (Committee on Banking, Housing, and Urban Affairs) que parmi les 10 000 jetons présents sur le marché crypto, la grande majorité sont des titres.
“Ainsi, j’ai demandé au personnel de la SEC d’approcher et de travailler directement avec les entrepreneurs pour que leurs jetons soient enregistrés et réglementés, le cas échéant, comme des valeurs mobilières. Compte tenu de la nature des investissements cryptos, je reconnais qu’il peut être approprié d’être flexible dans l’application des obligations de divulgation existantes”, a-t-il déclaré.
Gensler a également suggéré que la SEC pourrait intensifier sa coopération avec les acteurs de la finance traditionnelle intéressés par l’entrée dans la cryptosphère, une mesure qui pourrait accroître l’adoption institutionnelle.
“J’ai également demandé au personnel de travailler avec des entreprises qui ont opéré sur d’autres marchés bien réglementés et qui souhaitent s’introduire sur le marché crypto. Ces intermédiaires financiers traditionnels ont exprimé leur intérêt à fournir des services sur le marché crypto et à le faire dans le respect des règles de protection des investisseurs qui ont fait leurs preuves”, a-t-il déclaré.
Ce dernier développement intervient peu de temps après un autre discours de Gensler plus tôt ce mois-ci. Gensler avait affirmé que comme de nombreux jetons cryptos sont des valeurs mobilières, cela implique que de nombreux “intermédiaires cryptos” effectuent des transactions sur des valeurs mobilières et, par conséquent, doivent s’enregistrer auprès de la SEC.
“Notre objectif fondamental est de fournir aux investisseurs les protections et les informations qu’ils méritent – et qui sont requises par la loi”, a déclaré le responsable.
À la suite du krach de mai 2022 du stablecoin TerraUSD (UST), la SEC a également lancé une série d’investigations sur les activités de diverses bourses cryptos, cherchant à déterminer si les entreprises ont mis en place des mesures de protection adéquates pour empêcher les délits d’initiés.
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