Circle s’exprime sur l’affaire entre la SEC et Binance
Circle, l’émetteur du stablecoin USDC, s’est récemment exprimé sur le cas en cours de la SEC contre Binance. Dans un dépôt, Circle a affirmé que les stablecoins, conçus pour les paiements, « n’ont pas les caractéristiques essentielles d’un contrat d’investissement. »
Zoom sur le Conflit SEC-Binance : Petit rappel
En juin, La SEC (Commission des opérations de Bourse) a porté plainte contre Binance, accusant cette plateforme d’échange de cryptomonnaies et son PDG, Changpeng Zhao, de violations présumées des lois locales sur les valeurs mobilières. Selon les allégations, BAM Trading, un affilié de Binance, aurait vendu des titres non enregistrés, incluant le token BNB et la stablecoin BUSD, mettant ainsi en avant les tensions persistantes entre les régulateurs et les acteurs de la cryptomonnaie.
Circle intervient dans le cas de la SEC Contre Binance
Circle, la société derrière le stablecoin USDC, s’est mêlée dans l’affaire opposant la Commission des Sécurités et Échanges des États-Unis (SEC) à Binance.
Dans un dépôt effectué tard jeudi, Circle a déclaré que les stablecoins conçus pour les paiements « n’ont pas les caractéristiques essentielles d’un contrat d’investissement. » À ce titre, ils n’entrent pas dans le champ de compétence de la SEC. Circle a également avancé que les utilisateurs de ces stablecoins ne s’attendent pas à réaliser de profit en les détenant.
Ces informations émergent un mois après que Dante Disparte, Directeur de la stratégie de Circle, ait révélé à Bloomberg l’impact des faillites bancaires américaines sur les émetteurs de stablecoin locaux. Il expliquait que cela avait poussé les investisseurs vers des cryptomonnaies « opaques et non sécurisées » à l’étranger.
Le cadre réglementaire de la SEC aux États-Unis
L’affaire en cours entre la SEC et Binance met montre l’importance cruciale de la conformité aux lois et régulations en matière de valeurs mobilières aux États-Unis. Les réglementations strictes visent à protéger les investisseurs et à maintenir l’intégrité des marchés financiers, en s’assurant que les entreprises opèrent de manière transparente et équitable.
Les allégations portées contre Binance et son PDG, Changpeng Zhao, soulignent les défis auxquels font face les entreprises de cryptomonnaie opérant dans un environnement réglementaire complexe et en constante évolution. L’issue de cette affaire pourrait apporter des clarifications importantes pour l’industrie des cryptomonnaies, en définissant les obligations de conformité pour les plateformes d’échange. En fin de compte, une compréhension claire du cadre réglementaire est cruciale pour toute entreprise aspirant à innover et à prospérer dans le secteur de la fintech et des monnaies numériques.
Sources : Cryptonews, The Block
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