Les brevets, plus dangereux que le bear market pour les cryptoactifs?

_{Photo: iStock / Richard Villalon}

Un brevet est un mécanisme économique établi destiné à protéger un inventeur et éviter que son idée soit copiée et exploitée par d’autres. Il arrive malheureusement fréquemment que le système des brevets soit utilisé à mauvais escient par des individus ou des entreprises : il suffit alors de déposer une idée pour que personne d’autre ne puisse l’utiliser sans devoir payer des royalties. Le Bitcoin et les cryptoactifs ne sont pas exemptés de cette règle et certaines entreprises commencent à déposer des brevets en lien avec cet écosystème.

L’utilisation à mauvais escient du système des brevets est particulièrement nocif dans le domaine du logiciel, à tel point que des associations militent depuis des années pour interdire leur création sur les logiciels.

Aux Etats-Unis, le problème est encore accentué avec la loi sur les brevets (le Patent Act), qui a évolué au fur et à mesure pour donner majoritairement raison aux acteurs ayant breveté une invention face à ceux qui l’ont concrétisée, que le brevet ait été enregistré avant, voire même après la réalisation de l’idée. Beaucoup d’entreprises préfèrent au final payer le droit d’utilisation d’une idée qu’elles ont pourtant implémenté indépendamment plutôt que de se lancer dans une très longue et coûteuse bataille juridique.

On peut alors constater des situations choquantes : des entreprises qui possèdent des milliers de brevets et qui n’ont aucune activité hormis le dépôt de brevets et le déclenchement de litiges. Ces chasseurs de brevets sont appelés patent trolls aux Etats-Unis.

Les patent trolls débarquent dans le monde de la Blockchain

Les équipes du Bitcoin Patent Report ont compilé des données sur les entreprises qui déposent le plus de brevets. L’extrait suivant provient d’un rapport datant de mars 2018, mais qui reflète bien la tendance :

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