Le président de la CFTC lance un groupe de travail sur l’innovation ciblant le cadre des dérivés crypto

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Feb 2024
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Passionné par l’univers des crypto-monnaies et des technologies blockchain, Julien est un journaliste indépendant qui explore les tendances émergentes de la finance décentralisée (DeFi), des...

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La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a autorisé mardi un groupe de travail spécialisé sur l’innovation (Innovation Task Force) afin de refondre les cadres réglementaires de la CFTC pour les cryptomonnaies, l’intelligence artificielle et les marchés de prédiction.

Cette initiative marque la première étape concrète du président Michael Selig pour faire passer la surveillance des dérivés aux États-Unis d’un régime basé sur la répression à une voie de conformité structurée pour les protocoles décentralisés.

Cette mesure cible explicitement les zones grises réglementaires qui ont poussé la majorité du volume des produits dérivés vers l’étranger.

Points clés à retenir :
  • Champ d’application du groupe de travail : La nouvelle unité développera des approches réglementaires spécifiques pour trois segments distincts : les crypto-actifs, l’intégration de l’IA et les marchés de prédiction.
  • Direction : Michael Passalacqua, ancien avocat chez Simpson Thacher, dirige l’effort en tant que conseiller principal du président.
  • Objectif du marché : L’initiative vise à créer un canal direct permettant aux « bâtisseurs » de négocier des cadres de conformité plutôt que d’attendre des assignations à comparaître.

Le mandat : du litige à la réglementation


Cette stratégie marque un pivot par rapport aux tactiques de « réglementation par l’exécution » (regulation-by-enforcement) qui ont défini l’administration précédente. Michael Passalacqua, nommé en janvier, dirigera le groupe de travail en collaboration avec le comité consultatif sur l’innovation. L’objectif est de définir comment les intermédiaires basés sur le code peuvent fonctionner au sein du Commodity Exchange Act.

« L’idée derrière notre groupe de travail consultatif sur l’innovation est vraiment de créer un espace où les innovateurs et les bâtisseurs peuvent venir échanger avec le personnel », a déclaré Selig aux participants du Digital Asset Summit à New York.

Il a été précis quant aux cibles : « Il ne s’agit pas seulement de crypto », il s’agira des marchés de prédiction, de la crypto et de l’IA. Nous pensons que ces trois segments sont vraiment importants. »

Ceci fait suite au précédent établi par l’interprétation conjointe CFTC-SEC concernant la classification des actifs.

Le groupe de travail devrait opérationnaliser ces définitions de haut niveau en règles de compensation et de règlement. Cela crée le fondement juridique nécessaire pour que des plateformes comme EDX Markets lancent des contrats à terme perpétuels sans la menace imminente d’une reclassification.

L’inclusion des marchés de prédiction est particulièrement notable. Alors que des plateformes comme Kalshi ont mené des batailles juridiques coûteuses pour lister des contrats événementiels, le nouveau groupe de travail suggère une évolution vers un cadre généralisé pour les dérivés événementiels.

Cela permettrait de normaliser les règles de couverture des résultats politiques ou économiques, supprimant ainsi le goulot d’étranglement de l’approbation au cas par cas.

La bifurcation de la liquidité : onshore vs offshore


Le marché est déjà divisé.

Le capital institutionnel américain est piégé dans des structures spot inefficaces tandis que la découverte des prix se fait sur des perpétuels offshore à haute vélocité. L’intérêt ouvert (open interest) record de Hyperliquid prouve que les traders préfèrent l’efficacité du capital des dérivés décentralisés aux infrastructures héritées rigides.

Ce volume existe avec ou sans l’approbation des États-Unis.

Le défi de la CFTC est simple. Capturer ce volume ou le perdre définitivement.

Le groupe de travail adapte la définition d’un Futures Commission Merchant pour inclure le code des contrats intelligents. Les protocoles s’enregistrent directement. Le volume massif de la DeFi passe sous surveillance américaine et la liquidité reste sur le territoire (onshore).

Ou alors, la CFTC impose des exigences de capital de type bancaire aux développeurs de logiciels. L’innovation est bannie. Les bâtisseurs américains bloquent géographiquement leurs propres produits. L’Asie capture alors tout le potentiel de croissance.

La pression mondiale est réelle. Circle presse déjà l’UE d’assouplir les seuils pour ses propres cadres de marché. Les États-Unis ne sont plus en concurrence avec une bureaucratie lente. Ils sont en concurrence avec des juridictions qui rédigent actuellement des lois compatibles avec le code.

La technologie est prête. Le régulateur est enfin en train de rattraper son retard.

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