{"id":59810,"date":"2021-09-08T11:07:00","date_gmt":"2021-09-08T11:07:00","guid":{"rendered":"https:\/\/fr.cryptonews.com\/?p=59810"},"modified":"2023-06-26T11:07:52","modified_gmt":"2023-06-26T11:07:52","slug":"coinbase-vs-sketchy-sec-case-reminds-of-crypto-regulation-challenges-fr","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cryptonews.com\/fr\/news\/coinbase-vs-sketchy-sec-case-reminds-of-crypto-regulation-challenges-fr\/","title":{"rendered":"Coinbase en difficult\u00e9 face \u00e0 la SEC"},"content":{"rendered":"

Le PDG de Coinbase<\/strong>, Brian Armstrong<\/strong>, a critiqu\u00e9 la d\u00e9marche douteuse adopt\u00e9e par la Securities and Exchange Commission<\/strong> (SEC), l’organisme de r\u00e9glementation am\u00e9ricain, envers l’exchange. Il a \u00e9galement confirm\u00e9 que les projets de pr\u00eats en cryptomonnaies de la soci\u00e9t\u00e9 resteront en suspens jusqu’en octobre au plus t\u00f4t.<\/p>

Brian Armstrong. Source: a video screenshot<\/figcaption><\/figure>

La soci\u00e9t\u00e9 affirme que la SEC veut \u00ab\u00a0intenter une action en justice\u00a0\u00bb contre elle en raison de l’irr\u00e9gularit\u00e9 de son nouveau service de pr\u00eat cryptos Lend : la SEC soutiendrait que le service qui s\u2019appuie sur le stablecoin USD Coin (USDC) garanti par le dollar, constitue une offre en \u00ab\u00a0valeur mobili\u00e8re\u00a0\u00bb (security).<\/p>

Coinbase a annonc\u00e9 que Lend donnera aux clients la possibilit\u00e9 de \u00ab\u00a0pr\u00eater leurs jetons USDC \u00e0 des emprunteurs v\u00e9rifi\u00e9s, leur permettant de gagner un rendement annuel en pourcentage de 4 %.\u00a0\u00bb<\/p>

L\u2019exchange a \u00e9galement publi\u00e9 un billet de blog<\/a>, r\u00e9dig\u00e9 par son avocat, Paul Grewal<\/strong>. Ce dernier a d\u00e9clar\u00e9 que la SEC avait d\u00e9j\u00e0 averti l’entreprise via un \u201cWells notice\u201d, pr\u00e9curseur du lancement de mesures qu’elle poursuivra devant les tribunaux.<\/p>

Grewal a d\u00e9clar\u00e9 que \u00ab\u00a0Coinbase s’est engag\u00e9 de mani\u00e8re proactive avec la SEC au sujet de Lend depuis pr\u00e8s de six mois.\u00a0\u00bb<\/p>

Lui et Armstrong auraient approch\u00e9 la SEC pour obtenir des conseils sur la fa\u00e7on de proc\u00e9der au lancement de Lend, ce \u00e0 quoi le r\u00e9gulateur a r\u00e9pondu par cette action en justice et en d\u00e9pit du fait que plusieurs de leurs concurrents g\u00e8rent d\u00e9j\u00e0 des services similaires.<\/p>

Grewal a \u00e9crit :<\/p>

\u00ab\u00a0D’autres soci\u00e9t\u00e9s cryptos proposent des produits de pr\u00eat sur le march\u00e9 depuis des ann\u00e9es, et de nouveaux produits continuent \u00e0 \u00eatre lanc\u00e9s, pas plus tard que le mois dernier.\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>

L\u2019avocat a d\u00e9clar\u00e9 que le r\u00e9gulateur \u00ab\u00a0consid\u00e9rait que Lend impliquait un titre, sans vouloir dire pourquoi ou comment il \u00e9tait arriv\u00e9 \u00e0 cette conclusion.\u00a0\u00bb<\/p>

Finalement, Coinbase a rendu public ses plans concernant Lend, une initiative qui semble avoir irrit\u00e9 le r\u00e9gulateur, qui a choisi d'\u00a0\u00bbouvrir une enqu\u00eate formelle\u00a0\u00bb, a \u00e9crit Grewal.<\/p>

Armstrong ajoute :<\/p>

\u00ab\u00a0Ils refusent de nous dire pourquoi il s’agit d’une valeur mobili\u00e8re, et au lieu de cela, nous assignent un tas de dossiers, exigent le t\u00e9moignage de nos employ\u00e9s, puis menacent de nous poursuivre en justice si nous proc\u00e9dons au lancement, sans la moindre explication.\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>

Un des employ\u00e9s de Coinbase aurait pass\u00e9 \u00ab\u00a0une journ\u00e9e enti\u00e8re en ao\u00fbt dernier \u00e0 fournir un t\u00e9moignage complet et transparent sur Lend.\u00a0\u00bb<\/p>

La SEC a \u00e9galement \u00ab\u00a0demand\u00e9 le nom et les coordonn\u00e9es de chaque personne sur notre liste d’attente Lend\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 l’avocat, bien que Coinbase a d\u00e9clar\u00e9 qu’elle ne s’y \u00e9tait pas conform\u00e9e.<\/p>

L’avocat a ajout\u00e9 que la SEC insiste sur le fait qu’en cas de \u00ab\u00a0lancement, elle a l’intention de mener des poursuites\u00a0\u00bb, en se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 \u00ab\u00a0des affaires vieilles de plusieurs d\u00e9cennies de la Cour supr\u00eame appel\u00e9es Howey et Reves\u00a0\u00bb, qui remontent \u00e0 \u00ab\u00a01946 et 1990\u00a0\u00bb.<\/p>

Grewal a conclu que Coinbase \u00ab\u00a0ne lancera pas Lend avant au moins octobre\u00a0\u00bb, mais a appel\u00e9 \u00e0 \u00ab\u00a0davantage de clart\u00e9 au niveau de la r\u00e9glementation\u00a0\u00bb, notant :<\/p>

\u00ab\u00a0L’ambigu\u00eft\u00e9 ne sert qu’\u00e0 retarder inutilement la disponibilit\u00e9 des produits attendus par les clients, que Coinbase et d’autres peuvent livrer en toute s\u00e9curit\u00e9.\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>

De son c\u00f4t\u00e9, Armstrong est all\u00e9 un peu plus loin, d\u00e9clarant qu’en mai, lorsqu’il s’\u00e9tait rendu \u00e0 Washington pour rencontrer tous les r\u00e9gulateurs et toutes les branches du gouvernement possibles, \u00ab\u00a0la SEC a \u00e9t\u00e9 le seul r\u00e9gulateur qui a refus\u00e9 de m\u2019approcher, en d\u00e9clarant que ‘nous ne rencontrons aucune entreprise de crypto.’ C’\u00e9tait juste apr\u00e8s que nous soyons devenus la premi\u00e8re soci\u00e9t\u00e9 crypto \u00e0 entrer en bourse aux \u00c9tats-Unis\u00a0\u00bb, a-t-il expliqu\u00e9.<\/p>

Armstrong a \u00e9galement insist\u00e9 sur le fait qu’il ne reculerait pas devant un combat juridique, d\u00e9clarant :<\/p>

\u00ab\u00a0Si nous nous retrouvons devant les tribunaux, nous pourrions enfin obtenir la clart\u00e9 r\u00e9glementaire que la SEC refuse de fournir. Mais la r\u00e9glementation par voie judiciaire devrait \u00eatre le dernier recours pour la SEC, pas le premier.\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>

Certains membres \u00e9minents de la communaut\u00e9 crypto ont exprim\u00e9 leur m\u00e9contentement, Ryan Selkis<\/strong>, le fondateur et PDG de Messari<\/strong>, accusant le r\u00e9gulateur \u00ab\u00a0d’intimidation.\u00a0\u00bb<\/p>

<\/oembed><\/figure>

Jesse Powell<\/strong>, le PDG de Kraken<\/strong>, le plus grand rival am\u00e9ricain de Coinbase, a affirm\u00e9<\/a> que \u00ab\u00a0les r\u00e9gulateurs am\u00e9ricains s’en prennent aux bons acteurs parce que c’est pratique.\u00a0\u00bb<\/p>

Il a demand\u00e9 :<\/p>

\u00ab\u00a0Qui est \u00e0 l’origine des efforts d\u00e9ploy\u00e9s pour pousser les entreprises et les consommateurs nationaux \u00e0 l’\u00e9tranger ?\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>

Mais des experts juridiques sont \u00e9galement intervenus, Preston Byrne<\/strong>, associ\u00e9 du cabinet Anderson Kill<\/strong>, rappelant<\/a> que \u00ab\u00a0les produits de rendement sont des titres\u00a0\u00bb car \u00ab\u00a0ils ne diff\u00e8rent en rien d’une obligation non garantie.\u00a0\u00bb<\/p>

<\/oembed><\/figure>

Cryptonews.com<\/i> a contact\u00e9 la SEC pour un commentaire.<\/p>

___
R\u00e9actions: <\/strong>
 <\/p>

<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>
<\/oembed><\/figure>

 <\/p>

 <\/p>

________<\/strong><\/p>

Suivez nos liens d’affili\u00e9s:<\/p>

Pour acheter des cryptomonnaies en Zone SEPA, Europe et citoyens fran\u00e7ais<\/strong>, visitez Coinhouse<\/a> <\/p>

Pour acheter des cryptomonnaies au Canada<\/strong>, visitez Bitbuy<\/a><\/p>

Pour g\u00e9n\u00e9rer des int\u00e9r\u00eats gr\u00e2ce \u00e0 vos bitcoins<\/strong>, allez sur le site de BlockFi<\/a><\/p>

Pour s\u00e9curiser ou stocker vos cryptomonnaies<\/strong>, procurez-vous les portefeuilles Ledger<\/a> ou Trezor<\/a><\/p>

Pour transiger vos cryptos de fa\u00e7on anonyme<\/strong>, installez l’application NordVPN<\/a><\/p>

Pour investir dans le minage ou les masternodes :<\/strong><\/p>