{"id":151742,"date":"2024-12-06T15:00:00","date_gmt":"2024-12-06T15:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/cryptonews.com\/fr\/?p=151742"},"modified":"2024-12-06T15:00:00","modified_gmt":"2024-12-06T15:00:00","slug":"derniere-attaque-gensler-contre-binance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cryptonews.com\/fr\/news\/derniere-attaque-gensler-contre-binance\/","title":{"rendered":"La derni\u00e8re contre-attaque de Gary Gensler face \u00e0 Binance"},"content":{"rendered":"

La SEC, sous la direction de Gary Gensler, a intensifi\u00e9 son offensive contre Binance, <\/strong>Binance.US et l’ancien PDG Changpeng Zhao (CZ).<\/p>

Cette situation intervient suite aux commentaires n\u00e9gatifs de la juge Amy Berman Jackson \u00e0 propos de sa plainte o\u00f9 elle accusait Binance de g\u00e9rer une plateforme d’\u00e9change de valeurs mobili\u00e8res non enregistr\u00e9e. <\/p>

Ainsi, la SEC a retravaill\u00e9 sa plainte et est revenue \u00e0 la charge, bien d\u00e9cid\u00e9e \u00e0 prouver que m\u00eame quand ces cryptos s\u2019\u00e9changent sur des march\u00e9s secondaires, elles doivent ob\u00e9ir aux lois sur les valeurs mobili\u00e8res.
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Le test de Howey au c\u0153ur de l\u2019affaire entre la SEC et Binance
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L\u2019ensemble de ce nouveau conflit entre la SEC et Binance tourne autour du test de Howey. <\/strong>Ce dernier est une r\u00e8gle vieille de 1946 mise en place par la Cour Supr\u00eame qui sert \u00e0 d\u00e9terminer si un actif est une valeur mobili\u00e8re. En r\u00e9sum\u00e9, il faut trois ingr\u00e9dients pour que la transaction soit reconnue.<\/p>

D\u2019abord, il faut un investissement d\u2019argent. Ensuite, il faut que l\u2019argent soit mis en commun dans une entreprise. Enfin, il faut que les investisseurs esp\u00e8rent faire du profit gr\u00e2ce \u00e0 un travail r\u00e9alis\u00e9 par quelqu\u2019un d\u2019autre.<\/p>

La SEC affirme que les dix cryptos vis\u00e9es<\/strong> dans sa plainte (Solana, Cardano, Polygon, etc.) rentrent exactement dans cette d\u00e9finition.<\/p>

Elle soutient que Binance a activement structur\u00e9 et promu ces actifs pour susciter des attentes de gains financiers, <\/strong>en grande partie bas\u00e9s sur le d\u00e9veloppement des projets et les efforts des \u00e9quipes associ\u00e9es.<\/p>

La SEC met aussi le projecteur sur la BNB, le token natif de Binance, en disant qu\u2019il est au c\u0153ur de toutes ces transactions qu\u2019ils jugent ill\u00e9gales. <\/p>

Heureusement, CZ et son \u00e9quipe ne comptent pas se laisser faire. Leur argument ? Le test de Howey est bien utile, mais il ne colle pas au monde des crypto-monnaies,<\/a> surtout pour les \u00e9changes sur des march\u00e9s secondaires.
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Gary Gensler vs l\u2019industrie crypto : les tensions montent
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Gary Gensler n\u2019a pas franchement une grande cote de popularit\u00e9 dans le monde crypto. Sous sa direction, la SEC a pris la guerre des cryptos tr\u00e8s au s\u00e9rieux, au point de s\u2019attirer les foudres de l\u2019ensemble du march\u00e9.<\/p>

Stuart Alderoty, le CLO (Chief Legal Officer) de Ripple, ne m\u00e2che pas ses mots : pour lui, les arguments de la SEC, y compris leur plainte modifi\u00e9e contre Binance, sont du recyclage d\u2019id\u00e9es qui ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 invalid\u00e9es dans les cours am\u00e9ricaines.<\/p>

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Instead of standing down and pausing crypto litigation with new leadership just weeks away, Gensler's SEC filed an 81-page brief in the Binance case yesterday, recycling the same failed arguments\u2014including the absurd (and unsupported) claim that crypto has no inherent value.\u2026<\/p>— Stuart Alderoty (@s_alderoty) December 5, 2024<\/a><\/blockquote>