{"id":119365,"date":"2023-10-25T12:44:28","date_gmt":"2023-10-25T12:44:28","guid":{"rendered":"https:\/\/fr.cryptonews.com\/?p=119365"},"modified":"2023-10-25T12:47:54","modified_gmt":"2023-10-25T12:47:54","slug":"combat-continue-coinbase-sec-abandon-poursuites","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cryptonews.com\/fr\/news\/combat-continue-coinbase-sec-abandon-poursuites\/","title":{"rendered":"Le combat continue entre Coinbase et la SEC : Vers un abandon des poursuites ?"},"content":{"rendered":"

\"coinbase-vs-sec\"<\/p>

Dans le contexte d’un marché crypto en progression, les nombreuses batailles juridiques qui opposent une grande partie des entreprises du secteur blockchain face aux agences de régulations américaines se poursuivent. Mardi 24 octobre, les représentants de la plateforme de trading Coinbase<\/strong><\/a> ont présenté face à un juge leur point de vue sur les raisons pour lesquelles l’action en justice de la Securities and Exchange Commission<\/strong> <\/a>(SEC) devrait être abandonnée. Décryptage au cours de cet article.\n<\/p>

Le combat continue entre Coinbase et la SEC : Vers un abandon des poursuites ?<\/h2>

<\/span><\/p>

\nVia un rapport juridique adressé à la juge Katherine Polk Failla<\/strong> du district sud de New York<\/strong>, Coinbase a défendu sa position actuelle contre les affirmations faites par le gendarme financier américain. La deuxième plateforme d’échange la plus populaire du secteur crypto en termes de volume de trading affirme que les jetons ne sont pas des valeurs mobilières<\/strong> et que la SEC a outrepassé ses limites réglementaires. À ce propos, le porte-parole de Coinbase a indiqué :\n<\/p>

\n

« La SEC cherche par tous les moyens à étendre son emprise réglementaire sans y être autorisée par le Congrès. »<\/p>\n<\/blockquote>

\nPour rappel, la Securities and Exchange Commission a initialement engagé des poursuites contre Binance<\/strong><\/a> et son fondateur Changpeng “CZ” Zhao<\/strong><\/a>, ainsi que sur la plateforme Coinbase dans le courant du mois de juin 2023<\/strong>. En réaction, le directeur juridique de Coinbase a procédé à une demande de rejet. Ce dernier a précédemment qu’il avait bon espoir que les régulateurs américains soient amenés à établir des règles de conduite claires pour l’ensemble des entreprises blockchain. Sur ce point précis, le directeur juridique souligne et ajoute :<\/p>

\n

\ud83d\udce2 #Coinbase<\/a> disputes SEC\u2019s crypto authority in final bid to toss regulator\u2019s suit.#Coinbase<\/a> is arguing that the United States Securities and Exchange Commission (SEC) exceeded its authority by classifying cryptocurrencies listed on its platform as securities.<\/p>\n

In a recent\u2026 pic.twitter.com\/3cbd5kV26c<\/a><\/p>\n

— 0xCrypto | News (@0xCrypto_News) October 25, 2023<\/a><\/p><\/blockquote>