{"id":3001,"date":"2018-06-06T17:55:00","date_gmt":"2018-06-06T17:55:00","guid":{"rendered":"https:\/\/fr.cryptonews.com\/?p=3001"},"modified":"2024-12-03T09:47:44","modified_gmt":"2024-12-03T09:47:44","slug":"is-bitcoin-legal","status":"publish","type":"guides","link":"https:\/\/cryptonews.com\/fr\/guides\/is-bitcoin-legal\/","title":{"rendered":"Est-ce que le Bitcoin (BTC) est l\u00e9gal?"},"content":{"rendered":"

Quand il est question d\u2019argent, il vaut mieux \u00eatre du c\u00f4t\u00e9 de la l\u00e9galit\u00e9. C\u2019est pourquoi il est important de conna\u00eetre les opinions de ceux qui veulent r\u00e9guler le Bitcoin (BTC)<\/strong> ainsi que les lois fiscales qui s\u2019y appliquent.<\/p>

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Lorsque vous traitez avec de l’argent, vous voulez toujours \u00eatre du c\u00f4t\u00e9 s\u00fbr et en apprendre davantage. Une devise peer-to-peer (P2P) globale telle que Bitcoin est-elle l\u00e9gale? Comment les bitcoins peuvent-ils \u00eatre s\u00fbrs s’ils ne sont m\u00eame pas l\u00e9gaux? En savoir plus sur les opinions, les licences et les lois fiscales des r\u00e9gulateurs Bitcoin peuvent vous aider \u00e0 mettre fin \u00e0 vos pr\u00e9occupations concernant Bitcoin.<\/p>

Bitcoin est-il l\u00e9gal?<\/h2><\/span>

Le Bitcoin est la premi\u00e8re forme de monnaie apolitique de l\u2019histoire, ce qui la rend sans fronti\u00e8res, impossible \u00e0 contr\u00f4ler et \u00e0 r\u00e9guler. Tout le monde peut utiliser Bitcoin pour les transactions P2P, ce qui en fait la forme la plus inclusive d’argent disponible. Cependant, comme rien n\u2019\u00e9tait auparavant aussi d\u00e9centralis\u00e9 que le bitcoin, c\u2019est un v\u00e9ritable casse-t\u00eate pour les r\u00e9gulateurs et les gouvernements.<\/p>

En tant que tel, il n\u2019existe pas de r\u00e9ponse simple \u00e0 la question \u00abBitcoin est-il l\u00e9gal?\u00bb Tout d\u00e9pend de votre pays de r\u00e9sidence. V\u00e9rifiez aupr\u00e8s des autorit\u00e9s de contr\u00f4le locales! Certains pays, r\u00e9gulateurs ou conseillers juridiques.<\/p>

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La l\u00e9galit\u00e9 du Bitcoin par pays. Source: Coindance<\/figcaption>\r\n<\/figure>

Certains gouvernements ont carr\u00e9ment interdit les cryptomonnaies. D’autres \u00e9mettent des cryptomonnaies, d’autres exhortent leurs citoyens \u00e0 ne pas y investir, car leurs banques centrales le jugent dangereux. La plupart des pays restent sensibles \u00e0 la crypto et s\u2019efforcent d\u2019adopter un cadre r\u00e9glementaire ad\u00e9quat qui int\u00e8gre l\u2019innovation au lieu de l\u2019\u00e9touffer.<\/p>

Le probl\u00e8me de l’interdiction de la cryptomonnaie d\u00e9centralis\u00e9e, telle que Bitcoin, \u00e0 partir d’une r\u00e9gion g\u00e9ographique, est qu’il est tr\u00e8s difficile d’appliquer une telle interdiction. Personne ne peut emp\u00eacher des personnes d’acc\u00e9der \u00e0 Internet et de g\u00e9rer des transactions en monnaie num\u00e9rique. Les institutions ne peuvent donc dissuader que des personnes l’utilisent en appliquant des craintes et des menaces. Le protocole d\u00e9centralis\u00e9 Bitcoins en fait une monnaie v\u00e9ritablement mondiale, quelles que soient les restrictions et les r\u00e9glementations g\u00e9ographiques.<\/p>

M\u00eame dans ce cas, c’est le cas des gouvernements tyranniques. Il est tout \u00e0 fait l\u00e9gal d’envoyer, de recevoir, d’exploiter et d’utiliser du Bitcoin dans la plupart des pays du monde.<\/p>

Consultez la liste des pays o\u00f9 Bitcoin est interdit ou l\u00e9gal ici<\/a>.<\/p>

Bitcoin est-il l\u00e9gal?<\/h2><\/span>

L\u2019utilisation gratuite de Bitcoin ne signifie pas qu\u2019elle ait un cours l\u00e9gal pour autant. Aujourd’hui, seul le Salvador a fait du Bitcoin une monnaie l\u00e9gale<\/a>.<\/p>

Alors, comment peut-il \u00eatre l\u00e9gal d’utiliser Bitcoin si ce n’est pas l\u00e9gal?<\/p>

Bien que les cryptomonnaies n\u2019aient pas de cours l\u00e9gal \u00e0 par au Salvador, cela ne signifie pas qu\u2019elles ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9es pour des paiements. L\u2019utilisation de Bitcoin en tant qu\u2019outil de paiement est totalement discr\u00e9tionnaire.<\/p>

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Il existe \u00e0 New York la Bitcoin BitLicense, pour les habitants.\u00a0\u00bb Source: Freepik.com<\/figcaption>\r\n<\/figure>

La taxation du Bitcoin<\/h2><\/span>

Un autre sujet auquel vous devriez vous int\u00e9resser: la taxation du Bitcoin. L\u00e0 non plus, il n\u2019y a pas une r\u00e9ponse unique et d\u00e9finitive sur la fa\u00e7on dont le Bitcoin est fiscalis\u00e9 et cela d\u00e9pend des pays. Certains ont d\u2019ailleurs d\u00e9j\u00e0 propos\u00e9 leurs propres lois de taxation des cryptomonnaies.<\/p>

V\u00e9rifiez vos lois locales et lisez nos articles sur la r\u00e9gulation des cryptos, de mani\u00e8re \u00e0 rester inform\u00e9 et conna\u00eetre les plus r\u00e9cents changements sur le sujet.<\/p>

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Voici les sources d\u2019informations qu\u2019on vous propose:<\/p>

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